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Marques déposées par monsieur KLEINHANS OLIVIER
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ma Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ma Provence
M. KLEINHANS OLIVIER

Numéro de dépôt :
4025652
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2023
ma Provence de KLEINHANS OLIVIER

Présentation de la marque ma Provence

Déposée le 7 août 2013 par monsieur KLEINHANS OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ma Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur KLEINHANS OLIVIER domicilié(e) 396 ROUTE DU GRAND VALLAT - 83330 - LE CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KLEINHANS OLIVIER domicilié(e) 396 ROUTE DU GRAND VALLAT - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque ma Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma Provence est expirée depuis le 7 août 2023.

KLEINHANS OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : MA PROVENCE EPICERIE


M. KLEINHANS OLIVIER - 396 ROUTE DU GRAND VALLAT - 83330 - LE CASTELLET - France


M. KLEINHANS OLIVIER - 396 ROUTE DU GRAND VALLAT - 83330 - LE CASTELLET - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654599 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802195 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des olives ; olives bénéficiant des Appellations d'Origines Protégées “ Olives Cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ Olives Noires de la Vallée des Baux-de-Provence ”, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Huile d'Olive de Provence ” et/ou des Appellations d'Origines Protégées “ Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence ” et/ou “ Huile d'Olive d'Aix-en-Provence ” et/ou “ Huile d'Olive de Haute Provence ” ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de petit épeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Petit épeautre de Haute Provence ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

“ Produits agricoles (à l'exception des olives et du petit épeautre), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraîches bénéficiant d'une appellation d'origine protégée « Olives Cassées de la Vallée des Baux de Provence » ou « Olives Noires de la Vallée des Baux de Provence », animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du petit épeautre), petit épeautre bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence » ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

“ Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ Les Baux de Provence ” ; eaux de vie bénéficiant des Appellations d'Origines “ Eaux-de-vie de Marc Originaire de Provence ” et/ou “ Eaux-de-vie de vin originaire de Provence ” ”.